Depuis un temps, une campagne de sape est organisée sur les réseaux sociaux et dans certains médias pour décourager les investisseurs sérieux. Une campagne qui s’apparente exactement à ce qu’avait annoncé Lamuka à travers le sous-traitant du FCC, Adolphe Muzito, qu’ils vont créer les situations de déstabilisation pour que les investisseurs ne viennent pas en RDC.
Ces bruits ont atteint certains investisseurs qui hésitent encore de venir en RDC. Mais pire, c’est lorsque ces pêcheurs en eaux troubles veulent bouger les investisseurs sérieux qui ont déjà jeté des milliards de dollars américains aussi bien dans l’ex Katanga que dans les provinces de l’Ituri, de Bas-Uélé ou de Haut-Uélé.
C’est ce qui justifie la campagne de sape, de mensonges et d’intox menée contre la succursale gérée par Barrick Gold Corporation, Kibali qui est une joint-venture entre l’Etat congolais à travers sa société SOKIMO et Anglo Gold Ashanti.
Nul n’ignore les conditions qui ont été celles de 2009 lorsque Randgold Ressources avait décidé de se jeter dans l’eau dans cette partie de la RDC, enclavée, sans infrastructures routières, sans fourniture en eau potable ni en énergie électrique. 10 ans après, la Cité de Doko-Durba est une agglomération qui dépasse beaucoup de chefs-lieux de nos 25 provinces. De 20000 habitants, on est aujourd’hui à plus de 500 000 âmes qui vivent dans ce coin où Kibali a relocalisé les habitants en construisant pour eux des maisons modernes. Kibali a embrassé tous les domaines à tel point qu’on peut la présenter comme modèle d’accomplissement des Cinq Chantiers de la République initiés par l’ancien Président de la République Joseph Kabila Kabange commués en Révolution de la Modernité en ce qu’elle est dans la santé (construction de plusieurs formations médicales, fourniture en produits et intrants médicaux ou pharmaceutiques, lutte contre le COVID-19, Ebola, Paludisme, VIH/SIDA, etc) ; Education (construction des instituts supérieurs et des écoles, encadrement des enseignants, don en termes des bancs, fournitures scolaires, …) ; infrastructures routières et sportives ; fourniture en eau potable et en énergie électrique à partir de ses quatre barrages ; habitat (construction des cités, église, etc., pisciculture et pêche, sans oublier les efforts fournis pour entretenir la faune et le flore étant donné que c’est proche du parc Garamba.
Un alerteur inconnu s’est aussi lancé dans cette campagne pour se fourvoyer en impliquant Mme Mabunda qu’elle aurait pesé pour que Kibali ne paie pas certaines taxes. Ce qui n’est pas vrai, parce qu’au cours de cette année, Mme Mabunda a été non seulement élue Députée nationale de Bumba, mais élevée par ses pairs au perchoir de l’Assemblée Nationale comme Présidente.
Sokimo vit grâce à Kibali
Et pourtant, si SOKIMO a encore un peu de poils, c’est grâce à son partenariat avec Barrick. Si non, on parlerait de cette entreprise comme de SODIMICO au Katanga dont les mines sont noyées et personne n’est en mesure de relever le défi après le départ de First Quantum qui a été chassé par les humeurs des proches de Joseph Kabila.
La société SOKIMO au départ, avait voulu vendre tous ses 30% des parts dans cette joint-venture. De par son expérience, Randgold à l’époque ne l’a pas voulu, refusant d’avoir une société où il n’y avait pas les parts de l’Etat. Voilà pourquoi Randgold rachètera ces parts pour remettre 10% qui reviennent jusqu’à ce jour à SOKIMO. Ce sont les commis de l’Etat qui n’ont pas bien géré les parts de SOKIMO, l’ancien Directeur Général de cette entreprise publique et les anciens Ministres du Portefeuille. Barrick Gold Corporation qui gère ce projet, reste respectueux de ses engagements vis-à-vis de ses deux partenaires à savoir Anglo-Gold Ashanti et SOKIMO qui reçoivent régulièrement leurs dividendes. Il revient au Gouvernement congolais de veiller sur la destination des parts de la SOKIMO en vue de s’occuper de son personnel dont une grande partie devrait être mis à la retraite dans les meilleures conditions.
Mais les dirigeants congolais ont préféré négocier avec des sociétés fictives, logées dans les paradis fiscaux, pour leur confier l’exploitation des gisements de SOKIMO. Des sociétés qui n’ont aucune expérience dans le domaine surtout que l’un de leurs responsables a été condamné dans son pays d’origine qu’est l’Allemagne. Kibali qui a mené d’ailleurs les études de prospection devrait être le partenaire privilégié dans l’exploitation de ces gisements dans la mesure où elle a prouvé de quoi elle est capable durant les dix dernières années.
Campagne inutile
Ces pêcheurs en eaux troubles sont allés plus loin pour indiquer que Kibali a été aidé par deux Inspecteurs pour réduire ses devoirs fiscaux vis-à-vis de l’Etat congolais. Ce qui est faux dans la mesure où ceux qui ont raconté ces choses se trouvent dans des confusions impossibles. Ces confusions ont fait dire à certains Inspecteurs des Finances qu’en 2015 par exemple, Kibali Goldmines qui produit de l’or, a signalé un bénéfice imposable ‘’nul’’ à la DGI. Mais la Maison-Mère donne un bénéfice de plus de 358 millions USD.
C’est une confusion entretenue à dessein, étant donné qu’il y a lieu de distinguer le bénéfice réalisé par la Maison-mère qui est différent de celui des succursales éparpillées dans presque tous les continents.
Barrick Gold Corporation, tout comme un de ses ancêtres Randgold Ressources a des succursales exploitant l’or, au Mali, au Sénégal, en Côte d’Ivoire, en Tanzanie et aussi en RDC à travers la société Kibali. Kibali ne peut jamais à elle seule réaliser le bénéfice de USD $ 358 Millions.
Pour un expert-comptable, contacté par notre Rédaction, il ne s’agit, ni moins, ni plus d’une contrevérité fondée sur une confusion dans la maîtrise du prélèvement de l’impôt sur les bénéfices et profits.
Confusion
La confusion est entretenue lorsque ces Inspecteurs de l’IGF qui ont établi le rapport ne savent pas distinguer le rapport financier du Groupe au résultat comptable et/ou fiscal de Kibali.
Le rapport tant vanté ici où on relève cette colossale somme concerne le Rapport financier qui présente toutes les activités de la Maison Mère du Groupe (Randgold Ressources ou Barrick Gold Corporation) qui a plusieurs sociétés ou succursales dans beaucoup de pays au monde.
Ce rapport est à distinguer de la Déclaration fiscale que les entreprises assujetties déposent à l’administration fiscale qui retrace le résultat de l’exercice. Cette déclaration renseigne à l’administration fiscale l’impôt sur les bénéfices et profits des sociétés. Ici, l’on présente aussi bien le résultat comptable que le résultat fiscal. Celui-ci part du résultat comptable auquel on réintègre les charges non déductibles. De cette manière, ça donne le résultat fiscal, sur base duquel l’on calcule l’impôt sur les bénéfices et profits des sociétés. Ce qui est tout à fait différent du rapport financier des activités du Groupe, souligne la même source.
A ce niveau, cet expert indique que Kibali ne peut pas réaliser un bénéfice de 358 millions USD. Pour cet expert, il pourrait s’agir d’un résultat consolidé du Groupe dans lequel Kibali n’est qu’une des sociétés, filiales de la Maison Mère.
A ce propos, cet expert trouve qu’il y a des incongruités dans la mesure où l’on ne peut réaliser un résultat nul. ‘’Le résultat ne peut être que soit positif, soit négatif’’, affirme-t-il, avant de préciser : ‘’Le résultat zéro n’existe pas. Lorsque le résultat est négatif, c’est-à-dire une perte, l’administration fiscale prélève un impôt forfaitaire de 1% calculé sur le Chiffre d’affaires réalisé’’, a-t-il insisté. D’ailleurs les sociétés minières ne sont même pas concernées par le le prélèvement d’1% sur le chiffre d’affaires (Débat à poursuivre).
Là où ces confusions s’avèrent de nature à salir notre pays, c’est lorsque le contrôle fiscal au cours de cet exercice en ce qui concerne Kibali avait été effectué et a abouti à un redressement qui a été payé.
Voilà pourquoi, cet expert demande pour le sérieux de notre administration fiscale et judiciaire que pareilles incongruités ne soient pas reprises, puisqu’elles exposent notre pays à l’ignominie.
JCN
